Conditions générales de vente — Ride Safe Day

1. Objet

Les présentes conditions régissent la participation au stage « Ride Safe Day » organisé par [raison sociale, forme juridique, SIREN, adresse du siège] (ci-après « Ride Safe »).

2. Déroulé et prestations

Le stage se déroule sur une journée, à Paris (près de la vallée de Chevreuse, Yvelines) ou à Marseille, selon la session choisie. Il comprend une balade encadrée, un repas, un atelier mécanique d'environ 5 heures sur la moto du participant, un roulage facultatif, un bilan écrit, 30 jours de suivi et un accès à vie à la formation en ligne Ride Safe. Le participant vient avec sa propre moto, en état de circuler, assurée, et avec son équipement de protection.

3. Prix et paiement

Le prix du stage dépend de la date choisie : 100 € le samedi 24 octobre 2026, 150 € le samedi 31 octobre, 200 € le dimanche 1er novembre, et 250 € le samedi 7 novembre ainsi que pour toutes les sessions suivantes, à Paris comme à Marseille. Les sessions sont ouvertes à la réservation 2 mois et demi avant leur date. Les prix s'entendent TTC [vérifier le régime de TVA]. Pour une réservation à plusieurs sur la même date (jusqu'à 8 personnes), le prix est réduit pour tout le groupe : le total est égal au prix de la date multiplié par le nombre de personnes, moins 50 € par accompagnant (20 € pour les dates dont le prix est inférieur à 250 €), réparti à parts égales entre les participants. L'acompte de 50 € est unique pour le groupe. La réservation est confirmée par le versement d'un acompte de 50 €, déduit du prix total. Le solde est réglé au plus tard [X jours] avant la session. Les pièces et consommables éventuellement remplacés ne sont pas inclus : ils sont à la charge du participant, qui en connaît le prix avant la session.

4. Confirmation de la session (quorum)

Une session est confirmée à partir de 5 participants, dans la limite de 8. Si le nombre minimum n'est pas atteint, Ride Safe peut reporter la session. Le participant est alors prioritaire sur la session suivante et bénéficie d'une réduction de 50 €, ou peut demander le remboursement de son acompte. Si aucune session n'est confirmée dans les 14 jours suivant le versement de l'acompte, celui-ci est remboursé intégralement.

5. Météo

Si le temps ne permet pas de faire le stage comme prévu, il a lieu dans un garage proche du lieu de la session (à Paris ou en région parisienne, ou à Marseille).

6. Annulation par le participant

[À définir : par exemple remboursement intégral jusqu'à X jours avant la session, acompte conservé en deçà, possibilité de transférer sa place à une autre personne ou à une autre session.]

7. Garantie « Tu repars capable »

Si, à l'issue du stage, le participant ne se sent pas capable de refaire seul le contrôle complet de sa moto, il peut participer gratuitement à une session suivante, dans la limite des places disponibles.

8. Sécurité et responsabilité

Les interventions sont réalisées sous la supervision d'un mécanicien professionnel. Si une moto est jugée dangereuse ou inapte, Ride Safe en informe le participant, peut refuser qu'elle participe aux roulages, et oriente le participant vers une solution adaptée. Les balades se font sous la responsabilité de chaque conducteur, dans le respect du Code de la route. [Préciser l'assurance responsabilité civile professionnelle souscrite : assureur, n° de contrat.]

9. Droit à l'image

Des photos et vidéos peuvent être réalisées pendant la journée. Leur utilisation est soumise à une autorisation écrite signée par chaque participant le jour du stage.

10. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires (prénom, nom, email, téléphone, Instagram, modèle et état de la moto, code postal, disponibilités, origine de la demande) sont utilisées uniquement pour organiser le stage, préparer l'atelier et recontacter le participant. Elles ne sont ni vendues ni cédées. Elles sont conservées [durée, par exemple 3 ans après le dernier contact]. Conformément au RGPD, chacun dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à [email de contact].

11. Mentions légales

Éditeur : [raison sociale, adresse, SIREN, email]. Directeur de la publication : [nom]. Hébergeur : [nom, adresse et téléphone de l'hébergeur].